Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ocean Gate
Claudine Fres
African Heritage

Numéro de dépôt :
3237501
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2013
Ocean Gate de Claudine Fres

Présentation de la marque Ocean Gate

Déposée le 15 juillet 2003 par Claudine Fres et African Heritage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ocean Gate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Les déposants sont Claudine Fres - France et African Heritage - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFRICAN HERITAGE Claudine Fres domicilié(e) 21 Boulevard Chanard,56170 Quiberon - 56170 - France.

La marque Ocean Gate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ocean Gate est expirée depuis le 15 juillet 2013.

Claudine Fres a également déposé les autres marques suivantes : OCEAN GATE , COLLECTION FRES C


Claudine Fres - France

African Heritage - France - SIREN 3


AFRICAN HERITAGE Claudine Fres - 21 Boulevard Chanard,56170 Quiberon - 56170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtement en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles, chemises.